Mentions Légales

www.deneriaz.com est la page officielle de Dénériaz SA

Vous pouvez aussi nous atteindre à:

Dénériaz SA Sion Route de Riddes 101 - CH - 1951 Sion Tél. +41 (0)27 203 81 41 - Fax. +41 (0)27 203 48 88 E-mail: info@deneriaz.com

Design

Catherine Antonin
www.twirl.it

Technique

Lorenzo Picchi

Contenu

info@deneriaz.com

Recommandation juridique

Le site Internet de Dénériaz SA ne sert qu'à l'information. Aucune responsabilité n'est endossée quant à la véracité et la complétude des présentations. Les droits d'auteur de l'ensemble du contenu de ce site appartiennent à Dénériaz SA. Il est interdit de copier le code et les contenus ou de les utiliser à d'autres fins.

Contenu de l'offre en ligne

L'auteur n'endosse aucune responsabilité quant à l'actualité, la correction, la complétude ou la qualité des informations mises à disposition. Les revendications à l'endroit de l'auteur, concernant un dommage matériel ou idéologique inhérent à l'utilisation ou la non utilisation des informations offertes, respectivement l'utilisation d'informations incomplètes ou erronées sont d'emblée exclues dans la mesure ou l'auteur ne peut pas être recherché pour faute grave ou intentionnelle, prouvable. Toutes les offres sont libres et sans engagement. L'auteur se réserve expressément le droit de modifier, compléter ou éliminer une partie ou l'ensemble de cette télé-offre sans préavis ou d'en interrompre temporairement ou définitivement la publication.

Renvois et liens

Les renvois et liens directs et indirects avec d'autres sites («Hyper links») hors de la portée de la responsabilisation de l'auteur ne l'engage en rien; sa responsabilité civile ne pourrait être engagée que s'il avait expressément connu le contenu et que techniquement il eut pu raisonnablement en empêcher l'usage, dans le cas où le contenu eut été illicite. L'auteur déclare expressément qu'au moment de l'établissement des liens aucune information illicite n'a été constatée sur les pages interconnectées. De plus, il n'a aucune influence sur la présentation actuelle ou future, ni sur les contenus ou la paternité des pages mises en lien ou interconnectées. C'est pourquoi il se distance formellement des contenus modifiés des pages mises en réseau ou interconnectées après l'ouverture de son site. Cette répudiation s'applique aux liens et renvois ainsi qu'aux adjonctions étrangères dans le registre des visiteurs du site de l'auteur, les plates-formes de discussion, la nomenclature des liens, les listes de courriels et toutes les autres formes de banques de données sur lesquelles des tiers peuvent avoir accès. Seul le titulaire des pages auxquelles est fait le renvoi répond des dommages inhérents aux illégalités, erreurs ou contenus insuffisants, l'utilisation ou non des informations ainsi offertes, et non pas celui qui fait référence aux dits liens et publications.

Droit d'auteur et brevet

L'auteur s'engage à respecter les droits d'auteurs sur toutes les publications, dessins, documents sonores, fréquences vidéo et textes utilisés et à faire usage de ses propres textes, dessins, documents sonores, fréquences vidéo et publications. Toutes les marques et marques emblématiques mentionnées dans l'offre Internet et, le cas échéant protégées, sont soumises sans restriction aux dispositions du droit en vigueur et applicable par les propriétaires respectifs. Le seul fait d'en faire mention ne permet pas de conclure que l'emblème de la marque n'est pas juridiquement protégé au profit de tiers. Les droits d'auteur des publications élaborées par l'auteur lui-même lui sont acquis. La reproduction ou l'utilisation de telles planches, documents sonores, fréquences vidéo et textes sur d'autres publications électroniques ou imprimées ne sont admises qu'avec le consentement explicite de l'auteur.

Protection des données

Dans la mesure où l'offre Internet permet d'insérer des données personnelles ou commerciales (adresse courriel, nom, adresse), celles-ci sont fournies volontairement par le visiteur sans donner naissance à un quelconque droit. L'utilisation et le paiement des services offerts – si techniquement réalisable et acceptable – même sans indication de telles données, respectivement sous pseudonyme ou dates anonymes sont autorisés. L'utilisation par des tiers des données de contact divulguées dans la rubrique «Impressif» ou les données comparables telles que l'adresse postale, les numéros de téléphone et télécopieur ainsi que l'adresse courriel, pour l'envoi d'informations qui n'ont pas été commandées explicitement, est prohibée. Les démarches juridiques contre les expéditeurs de soit disant «Spam-Mails» demeurent expressément réservées.

Validité juridique de cette exclusion de la responsabilité

Cette exclusion de la responsabilité est un élément de l'offre Internet auquel il est fait référence. Si certaines parties ou formulation du présent texte ne corroborent pas ou plus la jurisprudence en vigueur, les autres contenus du document conservent leur pleine validité.